L'Association des anciens
de la Gendarmerie royale du Canada

Dons à la Caisse fiduciaire de bienfaisance.

Reçu officiel pour fins fiscales.

Les membres peuvent effectuer des dons à la Caisse fiduciare de bienfaisance de l’Association des
anciens de la G.R.C. et recevoir un reçu pour fins fiscales de la part du trésorier national.

Comme mentionné dans le procès-verbal de la réunion de septembre du bureau de direction,

la Caisse fiduciaire de bienfaisance de l’Association des anciens de la G.R.C. est un organisme à but
non lucratif et par le fait même un organisme charitable.

Notre trésorier indique que nous sommes un oganisme charitable seulement quand il s'agit de la Caisse
fiduciaire de bienfaisance de l’Association des anciens de la G.R.C.

Si les membres veulent effectuer un don, un reçu officiel sera émis par le trésorier national et l'argent
sera déposé au compte de la Caisse fiduciaire de bienfaisance de l'Association des anciens de la G.R.C.
L'Agence de revenu du Canada indique que cet argent ne pourra servir qu'à la Caisse fiduciaire de
bienfaisance de l'Association des anciens de la G.R.C.