Le président Power souhaite la bienvenue à tous et souligne que les membres du bureau de direction sont en train de se préparer pour l'A.G.M. 2010 à Régina.

Power avise le bureau de direction que Nick Shaigec l’avait contacté afin de remercier le B.D.D. pour son certificat de service au sein du B.D.D. et pour la belle reproduction d’un tableau de la Marche vers l’Ouest qui lui a été offerte. Shageic dit qu’il a aimé travailler au sein du B.D.D. depuis son élection comme directeur lors de l'A.G.M. 2006 à Halifax. Il a particulièrement aimé travailler sur les modifications de l'Acte constitutif et des statuts. Il souhaite une bonne année aux membres du B.D.D.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION #8 DU BUREAU DE DIRECTION:

Proposé par Morris; appuyé par Hoban. Approuvé après modification

4. APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

Proposé par Hoban; appuyé par Religa. Approuvé

5. RAPPORT DU TRÉSORIER

Le rapport du trésorier a été présenté couvrant le fonds général (le fonds des opérations), le fonds de réserve, la Caisse fiduciaire de bienfaisance de l’Association et une ébauche du budget 2010/2011 se terminant le 30 juin 2011, pour approbation. Religa indique que les prêts provenant du fonds de réserve au montant de 10,000$ ainsi que celui provenant de la Caisse fiduciaire de bienfaisance de l'Association pour un montant de 5,000$ portent un intérêt de 0% à être payé l’an prochain, mais il n’y a pas d’obligation de rembourser ces prêts l’an prochain. Religa dit que nous pourrions avoir un budget équilibré si nous reportons le remboursement de ces prêts. Ceux-ci seraient indiqués comme étant une dette dans le grand livre. Religa indique que le rapport financier est prêt à être présenté à l'A.G.M. 2010 à l’exception du budget qui doit être approuvé aujourd’hui. Celui-ci montrera un surplus de 3,100$.

Proposé par Hoban; appuyé par Milne, (le report du remboursement des prêts). Approuvé

Proposé par Religa; appuyé par Forsyth, (approbation du budget). Approuvé

6. RAPPORT DU DIRECTEUR EXÉCUTIF (rapport en circulation)

Le rapport du directeur exécutif a été remis aux membres du B.D.D. le 21 février 2010. Bill Gidley est au repos à la maison après sa chirurgie cardiaque et se porte mieux. Gidley espère pourvoir recommencer à travailler à temps partiel le 8 mars prochain, après avoir reçu la permission de son chirurgien.

Ian Cooper a travaillé en surtemps plusieurs jours au bureau de l’Association lorsque ce fut nécessaire, après avoir reçu l’approbation du comité des opérations nationales (C.O.N.). Le sergent Geoff Garceau a vérifié les appels téléphoniques et les messages électroniques et les a relayés au C.O.N. pour l’action nécessaire.

Le bureau de l’Association des anciens de la G.R.C. et de la revue la Trimestrielle va déménager à la section B1 au cours de la semaine du 1 mars 2010. Ceci permettra à tous de profiter de plus d’espace pour travailler et assurera un bureau séparé pour le directeur exécutif.

Rick Morris va aussi inclure dans son bulletin mensuel la nouvelle concernant un membre retraité qui va recevoir une pension médicale à vie, le résultat de problèmes médicaux ayant fait surface suite à son travail dans le laboratoire judiciaire. Cette décision est très importante pour les membres de la section de l’identification judiciaire.

7. RAPPORT SUR LA TRIMESTRIELLE (the Quarterly) (Le rapport seulement, Small en congé)

Cal Small était en congé et son rapport sur la Trimestrielle (the Quarterly) a été remis aux membres du B.D.D. le 4 février 2010. Le rapport a été accepté tel que soumis.

Religa indique que l’on travaille toujours au système informatisé de pistage et de suivi des abonnements pour la revue. Il devrait être terminé bientôt. Ce projet a fait l’objet de discussions lors de la réunion du B.D.D. le 1 décembre 2009.

Le 22 février 2010, Cal Small a reçu un appel du fonds du Canada pour les magazines de Patrimoine Canada indiquant que nous recevrions une subvention de 21,167$ suite à notre demande. John Religa a élaboré sur ce sujet et a indiqué que l’argent devait être dépensé pour un contenu canadien.

8. RAPPORT DE L'OMBUDSMAN (rapport seulement, Lively en congé)

Court rapport de l’ombudsman tel que remis aux membres du B.D.D. le 22 février 2010. Power et Hoban font référence à quatre cas présentement en cours qui ont été référés à l’ombudsman d’Anciens combattants Canada pour qu’une action soit entreprise. Accepté tel que rapporté.

9. COMITÉ DES OPÉRATIONS NATIONALES

Rapport du président:

Religa indique que le C.O.N. est à travailler avec les sujets mentionnés plus bas et que Geddes élaborerait. Il indique que les statuts ont été distribués et dit que le C.O.N. ne prendrait pas en considération les points soulevés par Jack Kenny. Il y a eu une longue discussion sur ce sujet et le président Power a demandé au C.O.N. d’apporter deux modifications à l'Acte constitutif comme il l’a suggéré au comité dans un courriel le 24 février 2010. Sous la tutelle de Religa, le comité rédigera ces deux modifications concernant le vote par procuration et les règles de conduite d’une réunion selon Roberts Rules of Order, et les acheminera aux membres du conseil national, du bureau des gouverneurs et aux secrétaires des divisions afin de modifier les copies déjà en main. Ces modifications seront incluses dans la résolution pour modifier l'Acte constitutif et les statuts qui sera présentée à l'A.G.M. 2010.

2. Manuel des Opérations (mise à jour des chapitres):

Geddes dit que 24 chapitres du manuel des opérations ont été distribués également entre Religa, Small, Milne et Geddes afin de vérifier et de mettre à jour chaque chapitre, si nécessaire. Une fois les chapitres complétés, ils sont remis au C.O.N. pour être révisés si besoin il y a. L’opération n’est pas tout à fait terminée.

Adjoint administratif (entrevue et embauche):

Geddes indique que le sergent Geoff Garceau (délégué pour représenté John Religa) a rencontré 2 candidats au poste de CR-04, adjoint administratif, pour le bureau national de l’Association des anciens de la G.R.C. Mme Jennifer Elliott a accepté le poste. Les documents appropriés ont été complétés par le bureau des ressources humaines de la G.R.C. sous la signature du sergent Garceau, afin que les fonds soient alloués pour ce poste du 1 mars au 31 décembre 2010.

Mme Elliott occupera le poste de CR-04 à compter du 15 mars 2010. Le sergent Garceau s’occupe de lui procurer la formation et les accès nécessaires à GroupWise et aux autres systèmes informatiques de la G.R.C. J’ai avisé Ian Cooper le 18 février 2010 que nous avions offert le poste de CR-04 à Mme Elliott et qu’après qu’elle eut accepté, nous avions procédé à son embauche. Je lui ai dit qu’elle débuterait le 15 mars 2010. Le C.O.N. a demandé à M. Cooper de travailler à temps plein avec Mme Elliott jusqu'à la fin de mars afin de lui montrer le travail à accomplir. Cooper va aviser le C.O.N. s’il pourra se libérer pour aider Mme Elliott. Le C.O.N. va continuer à surveiller cette situation. Le président Power a remercié Geddes et le sergent Garceau pour leurs efforts dans l’embauche de Mme Elliott qui possède le niveau sécuritaire de fiabilité approfondie.

Les fonds pour ce poste sont fournis par le chef des ressources humaines de la G.R.C. pour la période du 1 mars au 31 décembre 2010. Si nous avons besoin de ce poste de CR-04 au-delà de ces dates, nous devrons formuler une nouvelle demande au chef des ressources humaines de la G.R.C.

4. L’insigne de retraité:

Geddes indique que le bureau de la propriété intellectuelle de la G.R.C. va traiter avec l’Association des anciens de la G.R.C. seulement concernant l’approbation d’un insigne de retraité de la G.R.C. ou de toute autre pièce qui est identique au blason ou logo de la G.R.C. Les services juridiques de la G.R.C. indiquent que l’Association des anciens de la G.R.C. serait tenue responsable de l’administration et de la vente de tels articles qui seront approuvés par l’Association des anciens de la G.R.C. Les services juridiques ont ajouté que l’Association des anciens de la G.R.C. devra accepter d’indemniser la G.R.C. pour tout dommage découlant d’une poursuite civile, ou de revendications pour des pertes, des dommages ou des demandes, des poursuites, incluant les frais, qui sont soumises par un tiers, découlant de la publication ou de l’utilisation de la propriété intellectuelle de la G.R.C.

En compagnie de Rick Morris, j’ai rencontré l’inspecteur Carole Bird, responsable des partenariats stratégiques et du bureau du patrimoine, ainsi que le surintendant Greg Peters. Nous avons révisé le protocole et discuté de la lettre reçue de la division de Montréal de l’Association des anciens de la G.R.C. qui était datée du 24 février 2010. Le surintendant Peters a indiqué qu’il avait demandé aux services juridiques de la G.R.C. de lui faire parvenir aussitôt que possible leur lettre établissant le protocole. Il indique aussi que la G.R.C. n’approuverait pas la commercialisation ou la vente d’un insigne de retraité de la G.R.C. qui serait identique en apparence à l’insigne de policier de la G.R.C. et de tout autre article identique aux marques de commerces déposées de la G.R.C. Le surint. Peters indique qu’il a avisé les divisions de Montréal et de Toronto de cesser la vente d’insignes de retraités de la G.R.C. Il ajoute qu’il allait prendre les mesures juridiques contre tout autre individu ou organisme qui mettrait en production ou en vente tout produit qui serait en violation des marques de commerce déposées de la G.R.C. La G.R.C. va approuver le nouvel insigne seulement si l'Association des anciens de la G.R.C. approuve et accepte la responsabilité d’administrer toute division voulant commercialiser la vente de tels insignes.

Ceci a fait l’objet d’une longue discussion et le président Power indique qu’une lettre sera acheminée à toutes les divisions pour les mettre en garde et le aviser de cesser de vendre tout insigne de retraité de la G.R.C. étant donné que l'Association des anciens de la G.R.C. n’approuvera pas la vente de tels insignes. L'Association des anciens de la G.R.C. n’est pas équipée pour accepter la responsabilité civile ou criminelle de l’utilisation frauduleuse ou la perte de ces insignes. Notre assurance responsabilité ne couvre pas de tels cas et nous ne pouvons, non plus, obtenir une couverture d’assurance pour de telles éventualités.

Le président Power indique qu’il est d’avis que le bureau de direction devrait énoncer qu’il ne donne la permission à personne de produire un insigne d’identification utilisant le blason de l'Association des anciens de la G.R.C. et devrait en informer toutes les divisions et plus particulièrement l’inspecteur Carole Bird. Nous devrions informer les divisions de Montréal et de Toronto que, si elles ne sont pas contentes avec notre décision, elles pourraient soulever le point lors de l'A.G.M. pour un vote, tout en se rappelant que la tête du bison est légalement partie du blason de la G.R.C. et que si elle est utilisée sans la permission de la G.R.C. ces divisions pourraient agir contrairement à la Loi sur la G.R.C. et au code criminel du Canada. Le président Power dit qu’il est prêt à répéter ces paroles lors de l'A.G.M. de Régina.

Power ajoute que si Toronto et Montréal ne sont pas d’accord avec ça et veulent soulever le sujet lors de l'A.G.M. de Régina, alors nous pourrions demander au surintendant Peters ou à l’inspecteur Bird d’être présent afin d’aviser les participants en ce qui concerne les directives de la G.R.C. à ce sujet.

MOTION: Jim Forsyth propose que, étant donné les ramifications concernant la responsabilité civile ou criminelle, l'Association des anciens de la G.R.C. n’approuve pas la production ou la vente d’insignes d’identification par toute division qui reproduit l’insigne d’identification de la G.R.C. ou un insigne d’identification reproduisant un insigne d’identification de l'Association des anciens de la G.R.C. ou utilisant le nom de l'Association des anciens de la G.R.C. Que l'Association des anciens de la G.R.C. écrive à toutes les divisions afin de les aviser que l'Association des anciens de la G.R.C. n’approuve pas qu’une division produise ou vende aucun de ces insignes et que cette division pourrait être tenue civilement ou criminellement responsable.

Appuyé par Tim Hoban. APPROUVÉ.

10. COMITÉ DES COMMUNICATIONS ET DU RECRUTEMENT

Rapport du président (Aucun rapport, LeBlanc absent)

Geddes a donné un court rapport verbal au bureau de direction sur les sujets courants traitant des communications et du recrutement. Un rapport sera soumis le 23 avril 2010 lors de la réunion du bureau de direction.

2. Mise à jour du site internet

Nous nous efforçons de mettre tous les sujets d’intérêt sur le site internet le plus rapidement possible. La page principale du site est sous révision et le menu se doit d’être plus convivial afin de faciliter la recherche d’information. Bryan Neville, notre webmestre, continue de mettre à jour le plus rapidement possible notre site avec les documents qui lui sont fournis.

3. Stratégies de recrutement / Cotisations

Nous travaillons à rationaliser le formulaire d’adhésion et nous continuons nos efforts de négociation avec le bureau de la rémunération de la G.R.C. afin d’avoir l’information concernant les membres quittant la G.R.C. dans le but de communiquer directement avec eux pour leur fournir l’information pour qu’ils puissent joindre nos rangs. L’information qui est présentement incluse dans les documents remis aux membres qui quittent n’est plus à jour. Nous travaillons à produire un document qui présentera les avantages à joindre les rangs de l’Association. Le personnel du bureau de la rémunération est très coopératif concernant la mise à jour de notre information mais ne nous fournira pas d’information sur les membres à cause d’inquiétude vis-à-vis la Loi sur la protection de la vie privée. J’ai demandé l’aide de Hank Moorlag de la division du Yukon qui possède 10 ans d’expérience au sein du bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée. Je lui ai demandé d’étudier les problèmes possibles concernant la protection de la vie privée et de soumettre les options envisageables et d’en faire rapport au bureau de la rémunération de la G.R.C. Il y a encore du travail à faire en ce qui concerne le recrutement et la catégorie de membre en transition ainsi que sur la tenue vestimentaire sur laquelle travaillent certaines divisions. Le président du comité a été informé et d’autres démarches seront entreprises par Dave LeBlanc et il en fera rapport lors de la prochaine réunion.

3 (a) Déductions à la source des cotisations:

Geddes nous avise qu’il a été en communication avec le bureau de la rémunération de la G.R.C. ainsi qu’avec l’Association nationale des retraités fédéraux afin de savoir quels seraient les frais qui seraient chargés pour une déduction à la source des cotisations annuelles sur les chèques de pension des retraités. L'Association nationale des retraités fédéraux indique que sur environ 170,000 membres, 60% ont accepté de faire déduire mensuellement leur cotisation annuelle sur leur chèque de pension. Chez Morneau/Sobeco et chez d’autres gestionnaires de pensions d’employés de la fonction publique, les frais de service s’élèvent à 1.50$ par membre. Le bureau de la rémunération de la G.R.C. indique qu’il en serait de même lorsque que la Fonction publique prendra charge de notre fonds de pension en 2013. L'Association nationale des retraités fédéraux indique que c’est aussi un cauchemar que d’administrer les chèques et les paiements par carte de crédit des autres membres qui ont opté pour cette façon de s’acquitter de leur cotisation. Il semble également que cette association a aussi le même problème de collecter les cotisations de ces 40% de membres.

Le deuxième problème découle du fait que nos cotisations varient de 30$ à 60$ par année d’une division à une autre. Le bureau de la rémunération indique que ce serait un énorme problème que d’administrer un tel processus étant donné qu’il ne s’agit pas d’un montant uniforme et que la G.R.C. ne pourrait probablement pas accommoder l'Association des anciens de la G.R.C. avec ces déductions à la source.

Bulletin du président

Morris va produire un bulletin au cours des prochaines semaines et y ajoutera l’implication de Bill Gidley auprès d’Anciens combattants Canada et les laboratoires judiciaires. Les membres du bureau de direction ont tous mon adresse de courriel et tous les nouveaux sujets seront les bienvenus.

11. COMITÉ DES AVANTAGES

Rapport du président du comité des assurances:

Le rapport seulement de Small a été distribué aux membres du bureau de direction et il a été couvert.

COMITÉ DES CAISSES FIDUCIAIRES DE BIENFAISANCE (Hoban)

Hoban indique que les caisses reçoivent les demandes habituelles. Il ajoute qu’il y a une certaine difficulté à recevoir les fonds pour la caisse en provenance de la G.R.C. Il dit qu’il était en conférence avec les nouveaux officiers responsables et Mme Kim Veck, responsable de l’administration de la Caisse de bienfaisance de la G.R.C. Mme Veck indique que la G.R.C. est présentement à réviser les procédures et les directives. Elle ajoute que cette tâche a été mise temporairement de côté parce que les membres étaient occupés avec les olympiques.

Hoban va organiser un appel-conférence dans un avenir rapproché. Religa indique que nous ne dépensons pas notre argent mais que c’était l’argent de la G.R.C. qui n’entrait pas dans la caisse et qui pourrait être une source de problèmes si la G.R.C. ne payait pas. John Religa ajoute qu’il y a eu certaines inquiétudes lorsque des divisions ont demandé que des dons de 100$ soient effectués en mémoire de membres décédés. La caisse fiduciaire de bienfaisance de la G.R.C. fournit 50$ et celle de l’Association fournit 50$. C’est devenu un cauchemar administratif et Religa a une note d’orientation à ce sujet émanant de la réunion du bureau de direction en décembre dernier. Ce sera là la base d’un projet de résolution à être présentée lors de la prochaine A.G.M.

COMITÉ DE COMMERCIALISATION:

Rapport du président:

Tip Top Tailors (TTT) continue à offrir 10% de rabais en plus de celui sur les vêtements déjà en vente.
Nous sommes en train de mettre au point les coûts reliés à la confection sur mesure du veston écarlate chez Tip Top Tailors et chez Big and Tall
Tip Top Tailors pourrait utiliser une collant d’identification sur la carte d’identification des retraités, ou encore un autre moyen d’identification.
La compagnie d’assurances Aviva participe maintenant avec un programme d’assurance habitation et pour véhicules pour les membres. Bryan Neville a procédé à des modifications de notre site internet afin de refléter l’ajout d’Aviva assurances comme partenaire.
Mr. Lube: Morris travaille toujours à obtenir un rabais de cette firme.

2. Mise à jour sur la Fondation de la police montée :

Morris indique qu’il va participer à une réunion de la fondation ce soir même et qu’il y aura d’autres réunions le 26 février 2010. Morris indique que l’inspecteur Bird a offert de travailler avec les anciens pour mettre au point des produits qui pourraient être vendus par notre association afin de générer des fonds pour l’association. Il ajoute qu’il y a la possibilité d’élaborer une ligne de vêtements ou d’autres articles pour l’association. On pourrait aussi mettre au point une « pièce de monnaie de défi » (Challenge coin) comme le font plusieurs autres organisations puisse que cela semble être la mode présentement lorsqu’il y a des gens qui se rencontrent et qui socialisent. Ces pièces sont faites de façon très professionnelle et l'Association des anciens de la G.R.C. pourrait en mettre une au point. La Fondation de la police montée pourrait aider l'Association des anciens de la G.R.C. dans la commercialisation et la vente de cette pièce. Morris ajoute que le procès-verbal de la réunion de la Fondation de la police montée serait produit dans environ deux mois.

AFFAIRES INACHEVÉES

Don de la Caisse fiduciaire de bienfaisance de l'Association des anciens de la G.R.C. au Centre du Patrimoine de la G.R.C.*

Religa se charge de convertir la note d’orientation en résolution pour être présentée lors de l'A.G.M.

Officiers, Directeurs & Assurance responsabilité*:

Religa se charge de convertir la note d’orientation en résolution pour être présentée lors de l'A.G.M.

Révision des statuts de l'Acte constitutif* :

Il y a eu une discussion concernant les suggestions récentes de modifications soumises par la division de Calgary sur le vote par procuration et les règles de conduite d’une réunion selon Roberts Rules of Order. Il a été décidé de modifier 2 points lors de la réécriture de l'Acte constitutif et des statuts. Le président du C.O.N., John Religa, va procéder à la rédaction de ces modifications et partager son travail avec le comité des opérations nationales ainsi qu’avec le président Power. Il fera ensuite parvenir aux divisions la liste de ces nouvelles modifications pour leur information et pour ajouter à celles déjà en leur possession qui feront partie d’une résolution à l'A.G.M. 2010 à Régina.

*(Les notes d’orientation pour les résolutions à être présentées à l'A.G.M. qui ont été approuvées lors de la réunion du bureau de direction du 1 décembre 2009 seront complétées et revues par Murray Milne, du comité des opérations nationales.)

4. A.G.M. 2010, mise à jour:

En ce moment, nous avons environ 160 personnes qui se sont inscrites pour l'A.G.M. La personne ressource est Clay Turner, de la division de Régina. Morris indique que le comité des assurances veut mettre en place un kiosque lors de l'A.G.M. Le comité a aussi été référé au comité de la division de Régina afin que ce dernier puisse parrainer un repas.

14. A.G.M. 2009, WHITEHORSE

1. Procès-verbal de la réunion du Conseil national (29 mai 2009)*

2. Procès-verbal de l'A.G.M. 2009 (30 mai 2009)*

*Power indique que ces procès-verbaux avaient été distribués aux membres du bureau de direction, du Conseil national, aux gouverneurs, aux secrétaires de toutes les divisions et affichés sur le site internet. Les procès-verbaux des réunions du Conseil national et de l'A.G.M. seront soumis pour adoption lors de l'A.G.M. 2010.

15. NOUVELLES QUESTIONS

1. Compte de dépenses pour l'A.G.M. / Voyage, bureau de direction:

Le trésorier, John Religa, a mené le débat sur les dépenses de voyage. Après discussion, il y a eu accord sur le fait que les membres du bureau de direction recevraient une avance pour couvrir les frais de voyage. Tous les frais de transport, avion et kilométrage, ainsi que toute autre dépense devront être justifiés avec les documents appropriés. Tous les repas qui ne sont pas couverts lors de l'A.G.M. devront être réclamés selon les procédures établies par le Conseil du trésor.

2. Mises en candidature pour les postes au bureau de direction, A.G.M. 2010:

Morris a communiqué avec tous les membres du bureau de direction et tous ont dit qu’ils voulaient revenir l’an prochain. Morris indique que Tim Hoban va présenter sa candidature pour le poste de président. Il n’y a pas d’autre nomination. Cal Small reçoit l’appui de la division d’Ottawa pour le poste de vice-président. Aucune autre nomination. Pour le poste de directeur en remplacement de Small : Morris indique n’avoir obtenu aucun succès pour trouver des candidats pour ce poste étant donné que personne ne veut prendre charge du comité des assurances et que les responsabilités concernant the Quarterly et la Trimestrielle sont trop grandes. Power demande au comité des mises en candidature d’approcher Small pour lui demander s’il est d’accord pour s’occuper de cette tâche jusqu’à ce que l’on trouve quelqu’un pour en prendre charge. Morris dit qu’il va demander à Small s’il peut continuer pour la prochaine année. Il faut espérer trouver un candidat dans la division d’Ottawa car toutes les réunions se tiennent à Ottawa. Power indique que selon l'Acte constitutif, le président peut appointer quelqu’un comme directeur.

3. A.G.M. 2015 DE CALGARY ( retrait):

Ce sujet sera abordé lors de la prochaine A.G.M. pour une résolution.

Motion - Situation en Haiti:

Le s.é.-m. Jean GAGNON des opérations internationales de la G.R.C. demande si l’Association des anciens de la G.R.C. pouvait faire un don de 10,000$ afin de fournir des tentes à la Police nationale d’Haïti.

Motion par Alex Geddes appuyée par John Religa à l’effet que le bureau de direction approuve un don de 10,000$ canadiens à un organisme de charité canadien par l’entremise du bureau des opérations internationales de la G.R.C. selon les conditions suivantes :

La totalité du montant donné sera utilisé par l’organisme de charité enregistré pour fournir du logement et autres besoins reliés au logement pour la Police nationale d’Haïti et qu’aucune somme ne sera utilisée pour des fins d’administration.
Que l’officier de liaison de la G.R.C. en poste à Santo Domingo approuve tous les achats prélevés à même ces 10,000$.
Que l’officier de liaison ou l’organisme de charité enregistré fournisse à l’Association des anciens de la G.R.C. un rapport sur les sommes dépensées.
La caisse fiduciaire de bienfaisance de l'Association des anciens de la G.R.C. a en banque un peu plus de 100,000$ et un organisme de charité enregistré se qualifie pour recevoir un don en vertu des règlements de la fiducie.

Il y a eu une discussion à ce sujet et la seule façon d’accepter cette demande serait de s’assurer que le don est fait à un organisme canadien de charité enregistré. Certains ont exprimé des inquiétudes à savoir que des sommes pourraient être utilisées pour de l’administration et que la totalité ne servirait pas pour l’achat de tentes. Rick Morris dit qu’il approcherait la Fondation de la police montée à la réunion de ce soir pour savoir si la fondation ne pourrait pas se charger de ce projet en notre nom.

Tim Hoban propose que le dépôt de la motion soit ajourné. Appuyé par Murray Milne.

16. AVIS DE RÉSOLUTIONS / DISCUSSION SUR L’ORDRE DU JOUR DE L'A.G.M.

a. Division de la Nouvelle-Écosse - Pension des épouses à 50%:*

Power indique que la résolution de l'A.G.M. 2009 concernant les pensions des épouses qui a été ajournée devra être abrogée et une nouvelle résolution devra être présentée à l'A.G.M. 2010.

b. Cotisation 2010:*

Religa va compléter la rédaction d’une résolution pour inclure les coûts additionnels pour les membres à vie, ce qui n’avait pas été inclus dans la résolution de la division de Red Deer lors de l'A.G.M. 2009.

c. La division de Lethbridge propose une résolution afin de reconnaître l’année 2011 comme étant le 125e anniversaire de la Police montée du Nord-Ouest. *

*Les résolutions à être rédigées et acheminées à Murray Milne pour révision.

Discussion:

d. Droit de vote pour les membres associés. (Division de Regina):

Bill Greenslade a fait parvenir un courriel concernant le droit de vote pour les membres associés. Power a indiqué qu’une résolution a déjà été présentée à l'A.G.M. 2009 par la division du Yukon et que les membres associés des divisions pouvaient voter sur des sujets d’intérêt local seulement et ne pouvaient pas voter lors d’A.G.M. Alex Geddes va faire parvenir à Greenslade un courriel l’avisant que son sujet de discussion a déjà été couvert lors de l'A.G.M. 2009.

e. Carte d’identification de l’Association des anciens de la G.R.C. (Division d’Edmonton):

Un membre de la division d’Edmonton a reçu récemment une carte d’identification de retraité de la G.R.C. en provenance de la direction générale et le membre était désappointé en ce qui regarde la qualité de la carte. À une certaine époque, les quartiers généraux émettaient une carte d’identification de bonne qualité qui était laminée, avec photo. La division d’Edmonton est d’accord sur le fait que la qualité de la carte d’identité utilisée présentement laisse à désirer et qu’une nouvelle carte devrait être produite. La division d’Edmonton est d’accord pour dire qu’une bonne place pour discuter de ce sujet serait lors de la prochaine A.G.M. à Régina. Après discussion, il semble y avoir confusion en ce qui concerne quelle carte d’identification dont parle la division d’Edmonton. La majorité des divisions émettent une carte d’identification de l'Association des anciens de la G.R.C. qui est signée par le secrétaire et le président de la division lorsque les membres exigent une carte d’identification. Nous allons demander au secrétaire de la division d’Edmonton de clarifier la situation. Une résolution sur ce que demande exactement la division d’Edmonton devra être rédigée et placée à la rubrique « Pour le bien de l’association »

Révision des résolutions

Tim Hoban indique qu’au cours des dernières A.G.M. on a noté que plusieurs résolutions qui ont été soumises par les divisions manquaient de clarté et de concision. Plusieurs étaient de nature très générale, laissant lieu à plusieurs interprétations lors du vote ou après qu’elles eurent été acceptées. D’autres étaient mal écrites et certaines pouvaient être contestées quand à leur légalité en vertu de l'Acte constitutif et des statuts.

PROPOSITION:

« QUE TOUTES LES RÉSOLUTIONS QUI SONT ACHEMINÉES AU BUREAU DE DIRECTION POUR ÊTRE CONSIDÉRÉES À LA PROCHAINE A.G.M. SOIENT TRANSMISES AU COMITÉ DE L'ACTE CONSTITUTIF ET DES STATUTS POUR ÊTRE CLARIFIÉES, POUR EN VÉRIFIER LA LÉGALITÉ ET SI ELLES SONT ACCEPTABLES. LE COMITÉ TRAVAILLERA DE CONCERT AVEC LA DIVISION QUI EN FAIT LA PRÉSENTATION, AFIN D’ASSURER LA RÉDACTION D’UNE PROPOSITION CLAIRE, PRÉCISE, CONCISE ET DANS DES TERMES LÉGAUX AFIN QU’ELLE SOIT PRÉSENTÉE LORS DE LA PROCHAINE A.G.M. »

RÉSULTAT :

Le texte mentionné plus haut aura pour effet de s’assurer que toute prochaine résolution sera présentée de façon claire et décrivant correctement les objectifs de ladite résolution. De cette façon, nous pourrons éliminer les zones grises laissant place à l’interprétation par les membres.

Après discussion, toutes les résolutions seront acheminées au directeur Murray Milne, du comité des opérations nationales pour révision.

17. POUR LE BIEN DE L’ASSOCIATION

1. Don au fonds général (Comm. M. Nadon)

John Religa indique qu’il a reçu une lettre de la famille Nadon et qui contenait un chèque au montant de 1,000$ de la part du Comm. Nadon devant être déposé au fonds général de l'Association des anciens de la G.R.C. Religa indique qu’il va communiquer avec la famille pour demander la permission que le chèque soit déposé envers la dette au lieu du fonds général.

2. Table ronde concernant Anciens combattants Canada:

Les détails de la rencontre sont contenus dans le rapport de Cal Small qui a été remis au bureau de direction le 4 février 2010. La rencontre était présidée par le critique libéral en matière d’anciens combattants, Robert Oliphant. On a parlé de sujets reliés à la charte des anciens combattants. Plusieurs participants ont parlé des anciens membres de la G.R.C. comme étant eux aussi des « vétérans », ce qui n’est pas souvent le cas, étant donné que la majorité pensent que le terme fait référence seulement aux militaires.

3. Une nation en deuil:

Rick Morris mentionne que l’inspecteur Bird, responsable des partenariats stratégiques et du patrimoine de la G.R.C. a en main environ 2,300 disques compacts intitulés « A Nation Mourns » concernant le mémorial de Mayerthorpe. Ces disques sont disponibles pour tous les anciens. Il a été suggéré que ces disques soient distribués lors de l'A.G.M. 2010. Le comité organisateur de Régina devra entrer en communication avec l’inspecteur Bird pour obtenir les disques. Geddes va communiquer avec Clay Turner, ressource de la division de Régina, à cet effet.

4. Membre en transition:

Tim Hoban a animé une discussion à ce sujet. Un membre de la division de la Nouvelle-Écosse l’a informé, que suite à des recherches, il a découvert que n’importe quel membre quittant la G.R.C. devenait un membre en transition de l'Association des anciens de la G.R.C. à l’intérieur de sa dernière division. Ceci n’était pas clairement spécifié lors de la présentation de la résolution de la division de la Nouvelle-Écosse à l'A.G.M. 2010 qui traitait de la catégorie de membre en transition. Hoban indique qu’il a fait parvenir ces commentaires à Dave LeBlanc, président du comité des communications et du recrutement pour son attention et toute action jugée nécessaire par son comité. Qu’on le veuille ou non, la catégorie de membre en transition a été approuvée par l'Association des anciens de la G.R.C. et les divisions devraient se rappeler que les retraités pouvaient demander de joindre nos rangs comme membre en transition. Power dit que tous les membres qui ont quitté la G.R.C. au cours de la dernière année sont maintenant membres en transition. Power dit qu’il pense que le comité du recrutement aura à examiner des modifications étant donné qu’il ne croit pas que tous seraient d’accord à devenir membre en transition parce qu’ils ne savent pas ce que c’est et que nous mêmes ne le savons pas. Les divisions auront à spécifier aux membres qui quittent qu’ils ont le droit de devenir membre en transition de l'Association des anciens de la G.R.C. Geddes va communiquer avec LeBlanc afin que ce dernier puisse rendre compte au bureau de direction lors de la réunion du 23 avril prochain.

18. PROCHAINE RÉUNION (23 AVRIL 2010)

19. COMMENTAIRES DE CLÔTURE

Le président Power remercie tous les membres pour leur participation.

Alex Geddes

Secrétaire national

1 mars 2010

L'Association des anciensde la Gendarmerie royale du Canada

BUREAU DE DIRECTION

L'Association des anciens
de la Gendarmerie royale du Canada